Le pouvoir n’est pas toujours là où il semble être. Comprendre nos institutions, c’est apprécier la façon dont celles-ci articulent l’enjeu de la légitimité politique et de la compétence juridique.

Comprendre la différence entre légitimité et pouvoir

Prendre conscience de l’importance de la connaissance des institutions dans le choix démocratique

La Ve République est le produit d’un contexte politique singulier. Le comprendre n’est pas seulement important d’un point de vue historique, c’est également essentiel pour lire les dynamiques du régime et en comprendre le fonctionnement.

Connaître les racines de la Ve République

Le président de la République semble omnipotent dans notre système politique. Pourtant, en droit, il n’en est rien. Comment expliquer cette distance entre droit et pratique et quelles sont réellement les pouvoirs du président de la République ?

Connaître l’ensemble des pouvoirs réels du président

Le gouvernement, et principalement le Premier ministre, est à la tête de l’administration, ce qui lui donne un rôle crucial et incontournable dans le champ politique et institutionnel. Pourtant nous semblons surtout nous attarder sur casting ; combien de membres, quelles personnalités. Comment tout cela fonctionne-t-il ?

Connaître les pouvoirs et le rôle réel du gouvernement

Les Parlementaires ont souvent mauvaise presse : jamais assez engagés, toujours trop payés, etc. Pourtant les conditions du mandat parlementaire ne viennent pas de nulle part, elles doivent permettre à l’élu d’occuper correctement sa fonction. Quelle est-elle vraiment ?

Comprendre le statut des membres du Parlement

Maîtriser les différents rôles du parlementaire

Saisir les modes de remise en jeu de ce statut dans le cadre des procédures judiciaires

L’Assemblée nationale est élue au mode de scrutin majoritaire à deux tours. Le Sénat est élu dans le cadre d’un mode de scrutin mixte au suffrage universel indirect. Quels sont les effets de ces modes de scrutin ? Peut-on envisager des évolutions ?

Comprendre comment sont élus les députés

Comprendre les conséquences des changements de mode de scrutin

Le référendum est l’une des deux voix de confection de la loi selon la Constitution de 1958. Il est pourtant peu utilisé. Pourquoi cette frilosité ? Quelles sont les limites au referendum ? Peut-on vraiment en organiser sur tout ? Le référendum sous la Ve République.

Comprendre le fonctionnement du processus référendaire

Saisir les limites du référendum dans la Constitution de 1958

Terre promise ou miroir aux alouettes, le RIC est un élément central du débat institutionnel contemporain. Qu’en est-il d’abord du référendum d’initiative partagé introduit dans la Constitution en 2008 ? Il n’existe pas un RIC, mais des RIC, dont les modalités diverses ont souvent été éprouvées à l’étranger, ce qui permet d’intéressantes pistes de réflexion en matière de démocratisation.

Connaître différents exemples étrangers de RIC

Cerner la modalité la plus adaptée de RIC à introduire en France

Tirer le bilan de l’introduction du référendum d’initiative partagé dans la Constitution

Retour sur les grandes étapes de la construction des politiques publiques de l’environnement en France. Comment l’écologie s’est peu à peu installée dans le droit (Charte de l’environnement, procès climatiques). Pourquoi cela n’a-t-il pas permis l’émergence d’une culture transversale de l’écologie au sein de l’État ? Pourquoi appelle-t-on le ministère de la transition le « ministère de l’impossible » ?

Connaître différents exemples étrangers de RIC

Cerner la modalité la plus adaptée de RIC à introduire en France

Tirer le bilan de l’introduction du référendum d’initiative partagé dans la Constitution

Le Conseil constitutionnel est un organe à la fois attendu et contesté. Attendu car il possède aujourd’hui un large pouvoir d’interprétation des lois, et peut être saisi par les justiciables via la QPC. Contesté aussi, car son mode de nomination et sa marge d’interprétation politique ne cessent de faire débat.

Saisir les pouvoirs effectifs et les voies de saisine du Conseil

Comprendre les ressorts et enjeux de la nomination des membres du Conseil

La décentralisation qualifie un processus, et non un objectif. Cette confusion entre processus et objectif a conduit peu à peu à ne plus s’interroger sur le sens d’une croissante délégation de compétences aux collectivités, et pause la question de l’égalité territoriale.

Comprendre les buts et principes fondamentaux de la décentralisation

Identifier les mécanismes de la décentralisation et ses objectifs

L’Union européenne tend à copier les modes de fonctionnement d’un État fédéral, seulement elle reste une organisation internationale établie par traité. Cela induit une architecture institutionnelle complexe dans laquelle la volonté démocratique ne peut être pleinement consacrée.

Comprendre l’organisation des institutions européennes

Saisir la place de la démocratie dans l’architecture de l’Union

Une Union, mais pour faire quoi ? Les compétences de l’Union se veulent claires, toutefois ces dernières sont en grande partie partagées avec les États. Il ne suffit donc pas de comprendre à qui il revient d’exercer telle ou telle compétence, mais quels principes de répartition sont envisagés pour arbitrer ce qui relève des nations ou de l’union.

Comprendre les catégories de compétences de l’Union

Connaître les principes d’exercice de ces dernières

Faut-il encore croire en la démocratie ? En guise de conclusion, nous nous proposons de revenir sur quelques lieux communs pour réinterroger l’évolution de notre démocratie et les nécessaires réformes institutionnelles qu’elle appellerait.

Connaître les principales voies possibles de démocratisation en matière de réforme institutionnelle

Traduire la question de la réforme des institutions au cœur des débats contemporains