Réunis en conseil par Noé, les animaux délibèrent : faut-il du droit pour régler leur cohabitation ? Et si oui, quelle sorte de droit : détaillé et sévère, ou général et tolérant ? Et la justice qui applique ce droit, quelle part doit-elle réserver à l’équité ? Un récit juridique original de François Ost.

L’analyse du texte de la Genèse, connu sous le nom de « donation de la loi au Sinaï », permet d’approfondir la question des conditions de possibilité de la loi. Ce récit recèle bien des surprises : la loi dépend au moins autant de l’autonomie d’un peuple qui se libère que de l’autorité d’un législateur qui s’impose. L’important est moins le contenu de la loi - ce qu’elle ordonne ou interdit - que les conditions qui prédisposent à la recevoir et la respecter.

De tout temps, des femmes et des hommes courageux ont opposé les exigences de leur conscience à la « raison d’État », qui est parfois une « déraison d’État ». L’Antigone de Sophocle en est, aujourd’hui encore, l’archétype littéraire inégalé. Son histoire est réécrite à chaque génération, en écho aux combats du moment. Quelles lectures est-il possible d’en donner aujourd’hui ?

Quelles est la genèse de L’État de droit et les évolutions que la notion a connues depuis sa naissance en Allemagne au XIXe siècle ? L’évocation précise de divers épisodes liés à la crise du Covid-19 ou d’autres crises récentes permettra de mieux cerner ses contours et notamment de le différencier de diverses figures qui, à cette occasion, en ont altéré les traits : État social, état d’urgence ou encore l’état de nécessité, voire l’état d’exception.

Maîtriser la définition progressive de l’État de droit dans l’Histoire

Maîtriser la différence entre état providence, état d’urgence, état d’exception, état de nécessité

Si on considère que les notions de légalité, de stabilité et de généralité constituent les trois piliers de l’État de droit, comment ces trois exigences résistent-elles aux notions opposées de nécessité, d’urgence et d’exception qui sont invoquées en période de crise ? Ce fut le cas lors de la pandémie, et cela pourrait bien encore être le cas demain, en cas de crise écologique, sanitaire ou militaire majeure.

Comprendre le problème du relâchement général du principe de légalité

Saisir la différence entre Rule of law et Rule by law

Pour les sociétés qui « passent au droit », la plus-value est d’inscrire la relation sociale primaire (familiale, économique, politique) sur une scène « autre », symbolique, qui est celle du tiers, en instituant le monde « secondaire » des institutions et des règles juridiques. Que veut dire cette instance « tierce », et quelles en sont les principales traductions juridiques, l’État de droit notamment ?

Déterminer la présence ou l’absence d’un tiers juridique

Connaître les quatre étapes du processus de tierciarisation

Découvrir différents exemples historiques de tierciarisation

Ce récit, qui prend la forme d’un thriller maritime réaliste, démontre le caractère non naturel de ce naufrage, largement causé par les tergiversations juridiques de l’armateur américain, réticent à faire remorquer le pétrolier en détresse, et le scandale que représente le système des « pavillons de complaisance ». Ce récit montre aussi la résistance des maires bretons qui demanderont justice jusqu’à Chicago et contribueront ainsi, pour la première fois, à faire reconnaître la notion de « préjudice écologique ».

Au bénéfice de quelques décennies de droit de l’environnement, un bilan prospectif peut-être tenté. Quels sont les instruments juridiques les plus aptes aujourd’hui à favoriser la transition écologique ? La personnification de la nature, la généralisation de la notion de « biens communs », l’approfondissement de nos responsabilités et le développement des actions en justice, climatiques notamment ? Quid d’une refondation du contrat social classique qui prendrait aujourd’hui la forme d’un contrat social planétaire.

Maîtriser les 7 caractéristiques du Contrat social

Maîtriser la transposition de ces 7 caractéristiques au Contrat social planétaire

Évaluer la pertinence des différents instruments juridiques possibles pour une transition écologique effective

Le siècle dernier aura connu les pires catastrophes politiques. La littérature les a anticipées et accompagnées. On discutera, parmi d’autres, Le zéro et l’infini (A. Koestler), Le meilleur des mondes (A. Huxley), et 1984 (G. Orwell). Le droit nazi en aura été, hélas, une bien réelle concrétisation. Étudier ses ressorts permet, a contrario, de mieux saisir ce que le droit devrait être.

Découvrir le rapport au droit décrit dans plusieurs grandes œuvres littéraires dystopiques du XXe siècle

Connaître les fondements du droit nazi

Même s’ils ont très différents, Sade et Kafka traduisent, tantôt un rejet violent du droit commun, tantôt une angoisse radicale face à ce qui est ressenti comme l’absence de droit. Dans les deux cas, le « il » du tiers juridique est absent. En creux, ces modèles anti-juridiques font percevoir la valeur d’une culture juridique fondée sur l’acceptation commune du tiers.

Comprendre les liens entre perversion et dénaturation du droit

Comprendre les risques de la disparition du tiers